Conditions Générales de Vente

Date de mise à jour : 02/02/2024

Les présentes conditions régissent les ventes par la société :

MANON DOULCIER – OSTEOPATHE ANIMALIER

41, place Saint-Bruno, 38000 Grenoble

SIRET : 84043987100012

Ci-après dénommée le « Vendeur »,

ET :

Le « Client »,

Désignant toute personne souscrivant aux services proposés sur le site internet https://manondoulcier-osteopathe.fr/

 

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Manon Doulcier, ostéopathe animalier, exerce son activité de consultation et de traitement des animaux.
 

2. Champ d’application

 
Les présentes CGV s’appliquent à toutes les prestations de services réalisées par Manon Doulcier, que ce soit en cabinet, à domicile ou en tout autre lieu convenu avec le client.
 

3. Prestations

Manon Doulcier propose des consultations en ostéopathie pour les animaux. Ces consultations comprennent l’examen, le diagnostic et le traitement des troubles ostéopathiques chez les animaux, selon les techniques et méthodes propres à sa pratique professionnelle.
 

4. Tarifs et Modalités de Paiement

Les tarifs des prestations sont communiqués au client lors de la prise de rendez-vous. Le paiement s’effectue en fin de consultation, en espèces, par chèque ou par virement bancaire.
 

5. Annulation et Report de Rendez-vous

Toute annulation ou report de rendez-vous doit être effectué au moins 24 heures à l’avance, sauf en cas d’urgence ou de force majeure. En cas de non-respect de ce délai, des frais d’annulation peuvent être facturés au client.
 

6. Responsabilité

Manon Doulcier s’engage à exercer son activité avec diligence et professionnalisme. Cependant, elle ne peut être tenue pour responsable des conséquences liées à des pathologies non diagnostiquées préalablement à la consultation, ni des complications éventuelles survenant après le traitement.
 

7. Confidentialité

Toutes les informations échangées lors des consultations sont strictement confidentielles et ne seront en aucun cas divulguées à des tiers sans le consentement préalable du client.
 

8. Litiges

En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGV sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents.
 
Fait à Grenoble, le 4 février 2024